MENTIONS LÉGALES

 

EDITEUR DU SITE

HUMANAE MOBILITES 16 rue Crillon 69006 Lyon

HUMANAE MOBILITES  est une société par Actions Simplifiées, au capital de 3 000 euros, enregistrée au RCS de Lyon sous le numéro 901 981 936 000 23.
Représentants légaux : Arnaud SOUCHAL, Président / Mathieu LIGER, Directeur général
Téléphone : 04 78 65 11 65

HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK SA

Siège social : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse.
N° IDE & TVA : CHE-103.167.648
Tél. : +41 22 820 35 44 – Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La structure générale, ainsi que les textes, logos, représentations photographiques, documents téléchargeables et tous les éléments composant ce site web, sont la propriété de HUMANAE.

Les portraits de l’équipe ont été réalisés par Matthieu CHAILLOU www.studio-chaillou.fr.

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site sans autorisation expresse et préalable de la société HUMANAE est interdite. Toute représentation ou reproduction de ce site ou de son contenu, par quel que procédé que ce soit, constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens vers des sites de tiers ne vous sont fournis que pour votre commodité. Nous n’exprimons aucun avis sur le contenu des pages publiées par des tiers et faisons à titre express exclusion de toute responsabilité quant à toute information de tiers et à l’utilisation de celles-ci. Les liens à destination du présent site autres que ceux autorisés par le présent système ne sont autorisés que sous réserve de notre consentement écrit et préalable. 
Tout cadrage (« framing ») du présent site par des sites ou éléments de site est formellement interdit.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

HUMANAE ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée envers vous ni envers quiconque pour toute décision ou mesure qui aurait été prise sur la base des informations fournies sur ce site ou pour tout dommage indirect, spécial ou similaire. Toute référence à un produit ou service de HUMANAE qui serait donnée sur le présent site n’implique pas que celui-ci est ou sera disponible dans votre pays où il peut être soumis à des réglementations et conditions d’utilisation différentes. Cette référence n’implique aucune intention de notre part de vendre ce produit ou service dans votre pays. Il vous appartient dès lors de ne vous fonder que sur les informations relatives aux produits qui auront été créées spécialement pour votre pays. Les informations reprises sur ce site sont fournies « en l’état », sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit expresse ou implicite, quant à l’exactitude ou au caractère complet, à la ponctualité ou au caractère exhaustif de celle-ci, en ce compris, à titre non limitatif, toutes garanties implicites quant à l’usage. Par ailleurs, nous nous réservons le droit d’interrompre ou d’arrêter tout ou partie des fonctionnalités de ce site ou de modifier son contenu en tout temps sans préavis, sans toutefois n’accepter aucune obligation de le mettre à jour. Nous ne pourrons voir en aucun cas notre responsabilité engagée au titre de tous dommages et intérêts directs, spéciaux, indirects ou punitifs qui seraient dus à l’accès, à l’utilisation ou à l’absence d’utilisation que vous ferez du présent site ou de tout site auquel il est relié, ou à toutes erreurs ou omissions qui affecteraient son contenu ou encore à la présence de virus sur le présent site.

Recevez les dernières directement dans votre boîte email.